Conditions générales de vente

Commandes


Via la connection sur le site internet, par téléphone ou par mail

Livraison par transporteur


  • Vingeanne (palettes). Livraison 48h maxi (en France métropolitaine) sans garantie
  • Chronopost (colis inférieurs à 30kg). Livraison le lendemain avant 13h (en France métropolitaine)

Conditions générales de vente


  • Prix en euros, départ de Dijon, selon tarif en vigueur au jour de la livraison (port, emballage et assurance en sus). Frais de port à 8€ ttc pour les particuliers (France métropolitaine uniquement)
  • Les prix du tarif ci-joint sont donc donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.
  • Des conditions tarifaires spéciales ne seront consenties qu’aux entreprises justifiant d’une inscription au registre du Commerce et dont l’activité concerne le karting.
  • Nos envois sont toujours payables au comptant, net et sans escompte à notre siège social nonobstant toute clause contraire.
  • Pour les factures payables à terme, par dérogation à l’alinéa ci-dessus, le montant des factures impayées dans le délai que nous avons accepté portera de plein droit intérêt à un taux égal au taux habituellement pratiqué par les banques pour le découvert.
  • Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans engagement de notre part.
  • Toute réclamation doit être formulée dans les huit jours suivants la réception de la marchandise.
  • Tout retour ne peut se faire qu’avec notre accord préalable, et moyennant une décôte de 10%. Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de faire les réserves lors de la livraison et d’exercer tout recours contre le transporteur.
  • S’agissant de matériel de compétition, aucune garantie ni dédommagement ne sauraient être accordés.
  • En cas de contestation, les Tribunaux du ressort de notre siège social sont seuls compétents.
    Cette clause expresse d’attribution de juridiction reste valable quelles que soient les conditions de vente, de livraison et le mode de paiement accepté, même en cas de référé, de pluralité de défendeurs ou d’appels.
  • En cas de vente à l’exportation, seul le droit français est applicable.
  • Réserve de propriété : les marchandises restent notre propriété jusqu’à complet paiement de leur prix. (Loi n°80335 du 12 mai 1980)